Informations Legales

La conception, la forme, le titre et l’ensemble des éléments contenus sur le site «www.henrique-enko.com» sont protégés à l’échelle internationale au titre du droit d’auteur .

Droits d’auteur

Le titre, la conception, la forme du site «www.henrique-enko.com», tout comme son contenu ( textes, illustrations et images originales et leur organisation) ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel et autres éléments contenus sur le site sont la propriété de HENRIQUE ENKO.
HENRIQUE ENKO n’autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande auprès de la société HENRIQUE ENKO. Tout autre utilisation d’éléments du site «www.henrique-enko.com», y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion, la re-publication, sans l’autorisation écrite et préalable de HENRIKE ENKO, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Conditions d’utilisation du site http://www.henrique-enko.com

Droit applicable et formation du contrat de vente

Il n’existera de contrat de vente entre l’utilisateur et HENRIQUE ENKO qu’à compter de l’acceptation de la commande par HENRIQUE ENKO. Cette acceptation sera réputée complète et avoir été effectivement communiquée au moment de la validation du paiement par HENRIQUE ENKO.

Le contrat est réputé avoir été conclu en France et exécuté à tous les égards en accords avec les lois et les règlements en vigueur en France.
Sur le site http://www.henrique-enko.com, tout contrat ou transaction est conclu entre HENRIQUE ENKO et le client.

Responsabilité

Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi et sauf en cas de faute. HENRIQUE ENKO fournit le site http://www.henrique-enko.com sur une base « tel que » , et ne fait aucune déclaration ou n’accorde aucune garantie de quelque ordre que ce soit concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication permettant l’accès au site ou concernant le fonctionnement du « browser » du client lui permettant d’accéder au site.

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par HENRIQUE ENKO sur le site http://www.henrique-enko.com , ni HENRIQUE ENKO, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenu responsables des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu , de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l’utilisation du site http://www.henrique-enko.com , l’information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur le dit site.